{"id":241,"date":"2019-02-28T10:48:49","date_gmt":"2019-02-28T10:48:49","guid":{"rendered":"http:\/\/alpine-access.fr\/\/?page_id=241"},"modified":"2021-04-16T13:41:29","modified_gmt":"2021-04-16T13:41:29","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/alpine-access.fr\/index.php\/home\/mentions-legales","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Editeur du Site : <\/strong><\/p>

GIE ALPINE ACCESS<\/p>

Num\u00e9ro de SIRET : 85016939200014<\/p>

Responsable \u00e9ditorial : Youri Picart<\/p>

Email : contact[arobase]alpine-access,fr<\/p>

Site Web : https:\/\/alpine-access.fr<\/p>

H\u00e9bergement : <\/strong><\/p>

H\u00e9bergeur : OVH<\/p>

D\u00e9veloppement : <\/strong><\/p>

Youri Picart<\/p>

Conditions d\u2019utilisation : <\/strong><\/p>

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Les photos pr\u00e9sentes sur le sites sont issues de nos collections personnelles \u00e0 l’exception de :<\/p>

– Celles prises \u00e0 la Mer de Glace qui sont la propri\u00e9t\u00e9 de Simon Pouyet, photographe professionnel dont le travail est visible \u00e0 l’adresse : https:\/\/www.simonpouyet.com\/
<\/a>– Celles prises dans les installations EDF de Passy qui sont la propri\u00e9t\u00e9 de Pascal Tournaire, photographe professionnel dont le travail est visible \u00e0 l’adresse : http:\/\/pascaltournaire.com<\/a><\/p>

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit du GIE ALPINE ACCESS. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>

D\u00e9claration \u00e0 la CNIL : <\/strong><\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifi\u00e9e par la loi 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel) relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, ce site ne fait pas l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration 1656629 aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (www.cnil.fr<\/a>) puisqu\u2019aucune donn\u00e9e personnelle n\u2019est enregistr\u00e9e, il s\u2019agit d\u2019un site vitrine.<\/p>

Litiges : <\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions du site https:\/\/alpine-access.fr sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>

Donn\u00e9es personnelles :<\/strong><\/p>

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https:\/\/alpine-access.fr.<\/p>

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Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s.<\/p>

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